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Marques déposées par TUBESCA-COMABITODO
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PRONOR BY TUBESCA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRONOR BY TUBESCA
TUBESCA-COMABI, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4149917
Date de dépôt :
20/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2025
PRONOR BY TUBESCA de TUBESCA-COMABI

Présentation de la marque PRONOR BY TUBESCA

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2015 par TUBESCA-COMABITODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRONOR BY TUBESCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est TUBESCA-COMABITODO domicilié(e) 976 Route de Saint-Bernard, Lieu dit Fétan - 01600 - TREVOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 481 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque PRONOR BY TUBESCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149917.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRONOR BY TUBESCA arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.

TUBESCA-COMABI a également déposé les autres marques suivantes : COMABI , PLATINIUM , , XL EXCELIUM , STARLIGHT , (Marque figurative) , EFIX , PRESTO , NANO TOWER , KOLOS


TUBESCA-COMABI, Société en nom collectif - 976 Route de Saint-Bernard, Lieu dit Fétan - 01600 - TREVOUX - France - SIREN 422481838


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Echelles métalliques, à l'exclusion des échelles de sauvetages, échelles en tubes d'acier on d'alliage léger, matériel de travaux publics en tubes d'acier ou d'alliage léger à l'exclusion des clôtures, des barrières, des grillages et des poteaux de soutien ; chevalets tubulaires d'échafaudages (métalliques), étais tubulaires métalliques, marchepieds métalliques ; escabeaux métalliques ;

Echelles non métalliques (à savoir en matériaux composite), à l'exclusion des échelles de sauvetage, étais tubulaires non métalliques ; escabeaux non métalliques.